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Professionnels

576 documents officiels · France · page 8/24

Aperçu du document Demande d'autorisation européenne de pêche pour les pêcheries soumises à autorisations d'accès par recommandation ICCAT — Professionnels, France (CERFA n°15920*02)
Demande d'autorisation européenne pêche thonière ICCAT
Document officielCERFA n°15920*02
Aperçu du document Demande d'autorisation individuelle d'utilisation du dispositif de dissuasion acoustique STM DDD03L par un navire de pêche français — Professionnels, France (CERFA n°15067*01)
Demande d'autorisation dispositif dissuasion acoustique STM DDD03L
Document officielCERFA n°15067*01
Aperçu du document Demande d'autorisation individuelle de transport exceptionnel — Professionnels, France (CERFA n°15625*03)
Autorisation transport exceptionnel : formulaire 15625*03
Document officielCERFA n°15625*03
Aperçu du document Demande d'autorisation nationale de pêche (ANP) pour la pêche de la langoustine (Nephrops Norvegicus) dans la zone CIEM VIII a, b, d et e — Professionnels, France (CERFA n°14844*06)
Autorisation Nationale Pêche Langoustine : Zones CIEM VIII Gascogne
Document officielCERFA n°14844*06
Aperçu du document Demande d'autorisation nationale de pêche (ANP) pour la pêche du thon blanc (Thunnus alalunga) dans l'océan Atlantique, au nord du 5°N — Professionnels, France (CERFA n°14851*05)
Autorisation de pêche du thon blanc en Atlantique Nord
Document officielCERFA n°14851*05
Aperçu du document Demande d'autorisation nationale de pêche (ANP) pour la pêche professionnelle de l'anchois dans la zone CIEM VIII — Professionnels, France (CERFA n°14846*05)
Autorisation nationale de pêche de l'anchois en zone CIEM VIII
Document officielCERFA n°14846*05
Aperçu du document Demande d'autorisation nationale de pêche (ANP) pour la zone cabillaud mer Celtique — Professionnels, France (CERFA n°14849*05)
Autorisation de pêche au cabillaud en mer Celtique : guide complet
Document officielCERFA n°14849*05
Aperçu du document Demande d'autorisation nationale de pêche (ANP*) pour la baudroie (CIEM VII) — Professionnels, France (CERFA n°14848*05)
Autorisation nationale de pêche pour la baudroie en zone CIEM VII
Document officielCERFA n°14848*05
Aperçu du document Demande d'autorisation pour l'accès aux connaissances traditionnelles associées à des ressources génétiques d'espèces animales non domestiques ou végétales non cultivées — Professionnels, France (CERFA n°15784*01)
Demande d'accès aux savoirs ancestraux sur les ressources génétiques
Document officielCERFA n°15784*01
Aperçu du document Demande d'autorisation pour l'accès aux ressources génétiques et le partage des avantages découlant de leur utilisation — Professionnels, France (CERFA n°15785*02)
Demande d'autorisation d'accès aux ressources génétiques
Document officielCERFA n°15785*02
Aperçu du document Demande d'autorisation pour les procédures douanières simplifiées — Professionnels, France (CERFA n°13952*02)
Autorisation des procédures douanières simplifiées pour entreprises
Document officielCERFA n°13952*02
Aperçu du document Demande d'autorisation pour sortir de l'abattoir ou de l'entrepôt frigorifique des viandes à des températures supérieures à +7°C à cœur — Professionnels, France (CERFA n°15958*02)
Dérogation température viandes : guide du formulaire 15958*02
Document officielCERFA n°15958*02
Aperçu du document Demande d'autorisation pour transporter des viandes à températures supérieures à +7°C à cœur — Professionnels, France (CERFA n°15960*01)
Autorisation exceptionnelle : transport de viandes hors chaîne du
Document officielCERFA n°15960*01
Aperçu du document Demande d'autorisation préalable de nouvelle installation, de remplacement, de modification d'un dispositif ou d'un matériel supportant une enseigne, préenseigne ou publicité — Professionnels, France (CERFA n°14798)
Autorisation préalable pour dispositifs publicitaires : guide du
Document officielCERFA n°14798
Aperçu du document Demande d'autorisation préalable de transfert de thon rouge vivant en Méditerranée — Professionnels, France (CERFA n°15050*02)
Autorisation préalable de transfert de thon rouge en Méditerranée
Document officielCERFA n°15050*02
Aperçu du document Demande d'autorisation préalable à la mise en œuvre de traitements automatisés de données à caractère personnel — Professionnels, France (CERFA n°13786*03)
Demande d'autorisation préalable RGPD : guide du formulaire 13786*03
Document officielCERFA n°13786*03
Aperçu du document Demande d'autorisation relative à l'introduction dans le milieu naturel d'une espèce exotique envahissante — Professionnels, France (CERFA n°16086*01)
Demande d'autorisation pour l'introduction d'espèces exotiques
Document officielCERFA n°16086*01
Aperçu du document Demande d'autorisation spéciale de transport (AST) - Navigation fluviale — Professionnels, France (CERFA n°15029*01)
Autorisation Spéciale Transport Fluvial - Démarches Officielles
Document officielCERFA n°15029*01
Aperçu du document Demande d'autorisation spéciale de travaux dans un cœur de parc national — Professionnels, France (CERFA n°14576*01)
Demande d'autorisation spéciale de travaux en cœur de parc
Document officielCERFA n°14576*01
Aperçu du document Demande d'autorisation transitoire de mise sur le marché d'un produit biocide — Professionnels, France (CERFA n°14164*01)
Demande d'autorisation transitoire de mise sur marché biocide
Document officielCERFA n°14164*01
Aperçu du document Demande d'autorisation à l'emploi d'un jeune travailleur d'au moins 15 ans et de moins de 16 ans pendant les vacances scolaires — Professionnels, France (CERFA n°15815*02)
Autorisation d'emploi des mineurs de 15 ans : démarches légales
Document officielCERFA n°15815*02
Aperçu du document Demande d'autorisations bilatérales pour les transports routiers internationaux de marchandises — Professionnels, France (CERFA n°11558*03)
Autorisations bilatérales : démarches pour le transport international
Document officielCERFA n°11558*03
Aperçu du document Demande d'avenant au contrat pour les sites proposés ou désignés au titre de Natura 2000 — Professionnels, France (CERFA n°12453*01)
Comment modifier un contrat Natura 2000 avec un avenant
Document officielCERFA n°12453*01
Aperçu du document Demande d'enregistrement au registre phytosanitaire des opérateurs professionnels — Professionnels, France (CERFA n°16024*02)
Registre phytosanitaire des opérateurs : guide complet des obligations
Document officielCERFA n°16024*02